- EAN13
- 9782140110962
- Éditeur
- Éditions L'Harmattan
- Date de publication
- 17/01/2019
- Collection
- Bibliothèques de droit
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Recel et blanchiment
Nouvelles sources de cumul de qualifications
Théo Touzeau
Éditions L'Harmattan
Bibliothèques de droit
Autre version disponible
-
Papier - L'Harmattan 17,00
A la lumière de la jurisprudence, la question de l'impossible cumul de
l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur
mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle,
malgré leur opposition à ce cumul, ont depuis admis la condamnation d'un
individu tant pour une première infraction que pour le blanchiment subséquent.
Cette différence de traitement des deux infractions interroge nécessairement.
Cet ouvrage, dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments
qui fondent le rejet de « l'auto-recel », invite le lecteur à mettre de côté
ses certitudes et à prendre position : rien ne semble s'opposer à l'admission
du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses.
l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur
mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle,
malgré leur opposition à ce cumul, ont depuis admis la condamnation d'un
individu tant pour une première infraction que pour le blanchiment subséquent.
Cette différence de traitement des deux infractions interroge nécessairement.
Cet ouvrage, dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments
qui fondent le rejet de « l'auto-recel », invite le lecteur à mettre de côté
ses certitudes et à prendre position : rien ne semble s'opposer à l'admission
du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses.
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