La philanthropie au profit des musées d'art

Qu'ils résultent d'une initiative privée ou publique, les musées d'art se sont
développés grâce au soutien de la philanthropie. Au cours des dernières
décennies, celle-ci est devenue une pratique de plus en plus sollicitée par le
secteur muséal, avec l'espoir d'atteindre un niveau comparable à la pratique
nord-américaine. Dès lors, le législateur français entreprit de soutenir la
pratique philanthropique par la mise en oeuvre de dispositifs fiscaux
incitatifs. Ces dispositifs ont eu un effet important puisque la philanthropie
envers les musées d'art se développa massivement. Toutefois, le cadre
juridique de la philanthropie demeure incomplet, et son rôle sur l'incitation
aux dons sous-estimé. Ce constat a une résonance particulière dans le contexte
des musées d'art où les carences du cadre juridique de la philanthropie ont
une influence notoire sur la conduite des activités muséales. Ce constat revêt
même un certain degré d'urgence au regard du contexte actuel dans lequel la
légitimité des dispositifs fiscaux incitatifs se trouve discutée. Ainsi, ce
travail porte sur la qualification juridique de l'acte philanthropique dans
les musées d'art afin de déterminer quels leviers juridiques complémentaires
pourraient être mis en place afin d'instaurer un cadre juridique attractif et
pérenne. Cette démarche est enrichie par la comparaison juridique avec les
États-Unis et le Québec.