Regime Representatif A L'Epreuve De La Justice Constitutionnelle

Titre: Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle

Theme1: Droit - Droit constitutionnel - Ouvrages généraux

Theme2: Droit - Droit constitutionnel - Contentieux constitutionnel / QPC

Résumé: Cet ouvrage rassemble les contributions d'un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité - par voie d'exception surtout.

Autour de cette articulation inédite entre justice constitutionnelle et régime représentatif, et dans une approche pluridisciplinaire, à la fois positive, théorique et comparée, cette manifestation avait l'ambition de développer une réflexion constitutionnelle renouvelée autour de certaines problématiques fortes du droit constitutionnel contemporain : la nation, le pouvoir et la représentation; le pouvoir constituant, la séparation des pouvoirs et la suprématie de la Constitution; la protection des droits et libertés par les organes juridictionnels face à la loi Expression de la volonté générale mise en oeuvre par les organes gouvernementaux et parlementaires.

Cet ouvrage s'adresse donc à tous les juristes intéressés par ces problématiques constitutionnelles, ainsi qu'à tous les citoyens qui peuvent désormais se saisir d'un mécanisme juridictionnel de contrôle de constitutionnalité pour défendre leurs droits face à des dispositions législatives qu'ils estiment contraires aux droits et libertés que la Constitution garantit.

Sous la direction de Stéphane Mouton, professeur de droit public et directeur de l'Institut Maurice Hauriou de l'Université Toulouse 1 - Capitole ; codirecteur des journées toulousaines sur la question prioritaire de constitutionnalité «Question sur la Question».

Avec les contributions de Julie Benetti, Grégoire Bigot, Xavier Bioy, François Chénedé, Jean-Marie Denquin, Éric Desmons, Jean-Pierre Dubois, Pierre Egéa, Jacky Hummel, Olivier Jouanjan, Armel Le Divellec, Xavier Magnon, Wanda Mastor, Pasquale Pasquino, François Saint-Bonnet, Michel Troper, Alexandre Viala, Ariane Vidal-Naquet.